2. Objet

Les présentes CGV régissent la vente des produits proposés par Atelier-de-sublimcaro Blandine sur son site internet.

Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CG

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3. Produits

• Les produits sont  faits main.

• De légères variations de couleur, forme ou finition peuvent exister par rapport aux photos.

• Les descriptions et photographies sont fournies à titre indicatif.

 

4. Prix

• Les prix sont indiqués en euros (€), TVA non applicable – article 293 B du CGI (micro-entreprise).

• Les prix peuvent être modifiés à tout moment, mais la facturation se fera selon le prix affiché au moment de la commande.

 

5. Commande

• La commande est validée après :

• 1 Acceptation des CGV

• 2 Paiement complet

• Un email de confirmation est envoyé au client après validation.

• l'atelier-de-sublimcaro se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige antérieur ou d’erreur manifeste.

6. Paiement

       Paiement sécurisé via Shopify (carte bancaire…)

• Le traitement de la commande ne commence qu’après réception du paiement complet.

7. Livraison

• Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le client.

• Délais indicatifs : [à compléter – ex : 2 à 5jours ouvrables uniquement  en France].

• Les frais de livraison sont indiqués lors de la validation de la commande.

• L’Atelier-de-sublimcaro  ne peut être tenue responsable des retards imputables au transporteur.

8. Droit de rétractation

• Conformément à la loi française, le client dispose de 14 jours pour exercer son droit de rétractation à compter de la réception des produits.

• Exceptions : les produits personnalisés ou sur mesure ne peuvent être ni repris ni échangés.

• Les produits doivent être retournés intacts et dans leur emballage d’origine.

• Les frais de retour sont à la charge du client.

9. Remboursement

• Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours après réception et vérification du produit retourné.

• Le remboursement inclut uniquement le prix du produit, hors frais de livraison initiaux

10. Garanties légales

• Garantie légale de conformité et contre les vices cachés.

• En cas de produit défectueux, le client peut demander réparation, remplacement ou remboursement.

11. Responsabilité

• L’Atelier-de-sublimcaro ne peut être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation des produits.

12. Propriété intellectuelle

• Tous les contenus du site (textes, images, logo, créations) sont protégés par le droit d’auteur.

• Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

13. Données personnelles

• Les informations collectées sont utilisées uniquement pour le traitement des commandes et la communication avec le client.

• Conformément au RGPD, le client peut demander l’accès, la rectification ou la suppression de ses données à : l'atelier-de-sublimcaro 

14. Litiges

• Les présentes CGV sont régies par le droit français.

• En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.